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Évaluation et gestion des risques

Considérations pour l’harmonisation future

Les secteurs propices à une collaboration et à une harmonisation accrues pour l’évaluation et la gestion des risques liés aux nanomatériaux entre le Canada et les États-Unis ont été abordés dans le cadre des travaux entrepris par ce groupe de travail[1]. Les secteurs de collaboration future comprennent les suivants :

L’élaboration d’approches et de procédures normalisées d’exploitation communes pour l’évaluation des dangers pour la santé humaine, de l’exposition, du devenir dans l’environnement et de l’écotoxicité des nanomatériaux qui seront utilisées par les deux compétences.

L’élaboration et l’adoption de nouvelles approches pour la présélection des nanomatériaux selon leur toxicité et l’établissement des priorités pour les essais toxicologiques (p. ex., l’utilisation de méthodologies in vitro et de haut rendement, la génération de données et l’évaluation des risques au fur et à mesure que la nanotechnologie et la nanoscience évoluent.

Calendriers d’harmonisation

Les aspects suivants pourraient être harmonisés à court et à moyen terme :

  • L’échange et l’élaboration de procédures normalisées d’exploitation et de lignes directrices qui seront utilisées par les deux compétences, y compris :
  1. l’utilisation de critères similaires pour choisir les analogues et les substituts;
  2. l’utilisation de critères similaires pour déterminer les structures et les caractéristiques préoccupantes;
  3. la création d’une liste de structures et de caractéristiques préoccupantes qui sera utilisée par les deux compétences (possibilité);
  4. l’utilisation de mesures similaires de contrôle de l’exposition en contrôlant les utilisations permises des substances nouvelles.
  • L’importance et le poids accordés à un type particulier d’étude pour l’évaluation de la toxicité (en fonction des utilisations déclarées et de la voie d’exposition pertinente).
  • Les critères pour évaluer la qualité et le poids relatif des données provenant des articles scientifiques publiés.

Les éléments suivants pourraient aussi être harmonisés, bien qu’un échéancier plus long soit probable :

  • L’exigence d’utiliser les mêmes données et études pour les mêmes incertitudes et préoccupations.
  • La coordination de l’élaboration de nouvelles approches pour générer les données et évaluer les risques.

Secteurs qui ne peuvent pas être harmonisés

  • L’harmonisation des seuils d’évaluation, des calendriers d’évaluation et des exigences en matière données, lesquels sont tous prescrits par les règlements de chaque pays, est impossible sans la modification des lois réglementaires ou des règlements.



[1] Toutefois, il a été reconnu que des discussions détaillées seraient limitées par l’incapacité de facilement échanger des renseignements assujettis aux exigences des renseignements commerciaux confidentiels.


 [LS1]Please check this:

“regulatory statutes or regulations”