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Utilisations de nanomatériaux

Voie à suivre

Considérations pour la collecte et l’échange de renseignements supplémentaires sur l’utilisation des nanomatériaux

Comme il a été mentionné, le manque de renseignements sur le volume et l’identité moléculaire précise limite l’utilité des renseignements dans la Matrice des utilisations des nanomatériaux pour les évaluations des risques liés aux nanomatériaux. Puisqu’il manque des renseignements relatifs à la part en volume pour chaque nanomatériau, l’importance de l’utilisation de ces renseignements dans les évaluations des risques pourrait être sous-estimée ou surestimée. Le fait de disposer de renseignements sur le volume offrirait un niveau supplémentaire de confiance à l’égard de l’utilisation relative d’un nanomatériau donné dans les deux pays. L’échange de renseignements entre les deux pays concernant l’utilisation des nanomatériaux pourrait s’avérer utile; cet échange se ferait directement par les déclarants dans le cadre du Programme canadien des substances nouvelles et du New Chemicals Program des États-Unis. .  

Depuis l’achèvement du Plan de travail sur la nanotechnologie du Conseil, le Canada a continué à engager les associations provinciales de nanotechnologie et les experts de l’industrie en Ontario, en Alberta et en Saskatchewan afin d’élargir la compréhension du marché canadien de la nanotechnologie.

Pour terminer, une autre façon d’analyser les renseignements sur l’utilisation serait de les organiser davantage par la fonction technique qu’assure le nanomatériau dans un produit (p. ex. les utilisations organisées par fonction comme le magnétisme ou la résistance à la traction). De tels renseignements aideraient les responsables des Programmes Canada-États-Unis à mieux déterminer les utilisations potentielles d’un nanomatériau dans le but d’alimenter l’évaluation et la gestion des risques et de contribuer au calcul des concentrations environnementales. Ce type d’analyse sera effectué une fois que les responsables des Programmes Canada-États-Unis comprendront mieux les fonctions des nanomatériaux.

Collaboration permanente et harmonisation réglementaire : obstacles et possibilités

Un obstacle à la collaboration permanente et à l’harmonisation réglementaire relevé au cours de cet exercice était la capacité d’échanger des renseignements commerciaux confidentiels obtenus par  le Programme canadien des substances nouvelles et le New Chemicals Program des États-Unis. Un mécanisme pourrait être élaboré pour que l’industrie consente volontairement à l’échange de renseignements commerciaux confidentiels relatifs à des nanomatériaux déclarés entre les Programmes Canada-États-Unis; il  pourrait s’agir d’une simple « case à cocher » sur les formulaires de déclaration autorisant l’échange de renseignements. Cette approche sera poursuivie une fois le mandat du Conseil terminé, et les intervenants seront tenus informés des progrès.

Il existe de nombreuses possibilités pour une collaboration permanente entre le Canada et les États-Unis afin d’approfondir leurs connaissances et d’accroître  l’harmonisation réglementaire à l’égard des nanomatériaux. Les renseignements recueillis dans le cadre de cet exercice ont permis de mieux comprendre les utilisations commerciales des nanomatériaux dans les deux pays et ils serviront probablement à alimenter l’évaluation et la gestion des risques liés aux nanomatériaux.

Annexe 1 – Matrice des utilisations des nanomatériaux 1

Matrice des utilisations des nanomateriaux


1.L'inclusion de ces catégories d'utilisation ou de produits dans ce document du Conseil de coopération en matière de réglementation ne vise pas à sous-entendre que de telles catégories ont été confirmées par les autorités de réglementation pertinentes. .